Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe, de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, etc. : suivi des Lois commerciales, industrielles et ouvrières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,...

0 avis

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe, de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, etc. : suivi des Lois commerciales, industrielles et ouvrières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,...

Livre

Griolet, Gaston (1842-1934). Directeur de publication | Vergé, Charles (1851-1928). Directeur de publication

Edité par Librairie Dalloz. Paris - 1908

Voir la collection «Petite collection Dalloz»

Autres documents dans la collection «Petite collection Dalloz»

Note

Avec supplément au Code de l'enregistrement, contenant les lois, décrets et arrêtés publiés jusqu'au 1er octobre 1924

Type de document: Livre
Langue: français
Description physique: VII-103-881 p.- 48 p. ; 16 cm

Date de publication: 1908

Collection: Petite collection Dalloz

Contributeurs: Besson, Emmanuel (1852-19..). Collaborateur
Guillet, Emile. Collaborateur
Dalloz. Éditeur scientifique

Cotes

FCa 3041

Sections

Adulte

Sujets

Droit fiscal -- France -- Codes -- 20e siècle

Classification

Fonds patrimonial

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code civil annoté d'après la doctrine et la j...

Livre | Griolet, Gaston (1842-1934). Directeur de publication | 1908

Code de commerce : suivi des Lois commerciale...

Livre | Griolet, Gaston (1842-1934). Directeur de publication | 1908

Code administratif : avec annotations d'après...

Livre | Griolet, Gaston (1842-1934). Directeur de publication | 1908

Jean Vigo - L'Intégrale (1930-1934) / Jean Vi...

Vidéo | Vigo, Jean. Monteur. Scénariste | 1934

L'ATALANTE (1934) : Jean, un marinier, a épousé Juliette, une fille de paysans de l'Oise. Leur vie va se dérouler, avec des alternances de bonheur et de tristesse, à bord d'une péniche, "L'Atalante". L'équipage se compose d'un mou...

4 films de Denis Robert / Denis Robert, réal.

Vidéo | Robert, Denis. Monteur | 2013

Regroupe : "L'Affaire Clearstream" Le journaliste est accusé de diffamation à la suite d'une enquête sur une banque luxembourgeoise..., "Les Dissimulateurs" Au coeur de la mondialisation financière..., "Histoire clandestine de ma ...