[Recueil factice. Arrêts, édits et réglements concernant la ville de Calais aux 18e et 19e siècle]

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[Recueil factice. Arrêts, édits et réglements concernant la ville de Calais aux 18e et 19e siècle]

Livre ancien

Gobert, Henri (1887-....). Auteur | Audibert, Nestor (1811-....). Auteur | Poitevin-Maissemy. Auteur

Type de document: Livre
Langue: français
Description physique: 28-19-12-28-8-4-28-11-6-44-5-15-2-4-8-3-7-10-7-6-14-24-4-5-10-11-4-4-6-10-18-6-2-4-4-3-4-3-4-3-4-4-2-4-10-8-4-4-4-3-4-4-4-4-4-4-11-3-3-4-26-4-4-5-16-3-7-7-34-40 p. ; ill. ; 24 cm

Date de publication: 1844

Contributeurs: Legros-Devot, Nicolas (1803-1854). Donateur. Dédicateur
Maurry, Joseph. Imprimeur
Drouillard, Jacques-Joseph (17..-18..) - imprimeur-libraire. Imprimeur
Weins, Nicolas
Leleux, Antoine. Imprimeur
Battut, Pierre (1665-1739). Imprimeur
Bénard, Jacques Antoine Eustache (1763-1852). Dédicateur
Maurry, N.. Imprimeur
Lemaistre de La Sablonnière, Guy-Charles (1726-1809). Imprimeur
Boubers, Henri-François de (1715-1807?). Imprimeur
Dolet, François (1755-1836). Imprimeur
Galand. Imprimeur
Brassart, J.-B. (17..-1808?). Imprimeur
Francoville, Charles-Bruno (1757-1835). Auteur
Fertel, H.. Imprimeur
Leroy-Berger. Imprimeur
Lachaise. Auteur
Bocquet
Castéja, André Biaudos (1780-1828) - comte de. Auteur
Nicolas, Veuve de Michel (173.?-1819). Imprimeur
Battut, Charles (1723-1781). Imprimeur
Invau, Etienne Maynon d'. Auteur
Bignon, Hierosme. Dédicateur
La Tour d'Auvergne Lauraguais, Hugues Robert Jean Charles de (1768-1851). Auteur

Cotes

Lb 2422

Sections

Adulte

Sujets

Classification

Fonds patrimonial

Contient

Dessin linéaire, instruction publique/ par Henri Gobert,...
Tarif fait par nous juge & consuls de la Ville de Calais, pour le prix des voyages que la Société des Charetiers-Camionneurs feront pour le commerce de ladite Ville, conformément à la délibération qu'il a prise à cet égard le 28 mars 1788,...
Reglement du franc-corps-de-métier des maîtres bellandriers de la ville de Dunkerque
Table des heures de pleine mer à Calais avec additions pour les principaux ports de la France, de l'Angleterre, de l'Irlande et de la Mer du Nord, suivie du lever et du coucher de la lune et du soleil établie pour le matin et le soir de chaque jour de l'année 1846/ par M. Nestor Audibert,...
Extrait des registres du Conseil d'Etat
Arrest du Conseil d'Etat du Roy du 8 novembre 1723 portant reglement pour le payement des droits d'entrée, de sortie, anciens & nouveaux cinq fols, neuf livres dix-huit fols par tonneau & droit local dû sur les vins venans de Bordeaux qui s'entreposent à Calais, & qui s'envoyent à l'estranger, ou dans les Provinces réputées estrangères
Noms de tous les Directeurs de la Chambre des Pauvres de Calais, première élection du 29 mars 1659
Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant la vente du poisson frais à Calais, du 24 avril 1732
Arrest de la Cour du Parlement de Paris rendu contre les chirurgiens de la Ville de Calais, en faveur de la communauté des Apoticaires,..., 6 septembre 1751
Arrests et réglemens des communautez réünies des marchands drapiers-chaussetiers, merciers, épiciers, lingers & graissiers de la Ville de Calais
Arrest du Conseil d'état du Roy, extrait des registres du Conseil d'Etat du 7 may 1748
Arrest qui juge les oppositions, du 26 juin 1751, extrait des registres du greffe de la police de Calais
De par le Roy et messieurs les maire et echevins, lieutenant général de police à Calais, mesures aux boissons pour la ville de Calais
Réglement que le roy a fait et arresté sur les demandes contenües au présent cahier, présenté à sa majesté par les députez de la Ville et gouvernement de Calais, du 20 janvier 1662
Octrois de Calais 1765
Sentence de messieurs les maires, echevins & conseillers de la ville de Calais, concernant la vente, la livraison & la fabrique du hareng, du 10 octobre 1765
Arrêt du Conseil d'état du roi, contenant de nouvelles dispositions relatives à l'exploitation des mines du Boulonnais, pays conquis et reconquis & Comté d'Ardres, du 31 juillet 1784
Ordonnance du siège de l'amirauté servant de réglement pour les pilotes entretenus au port de Calais
Mémoire pour le district de Calais
Adresse du commerce de Calais à l'Assemblée nationale sur le transit des marchandises étrangères, débarquées dans les ports de France & notamment dans les ports de Dunkerque, Gravelines, Calais & Boulogne
Observations des citoyens de Calais sur les abus de la franchise de Dunkerque
Mémoire des administrateurs municipaux de Calais pour la conservation de leur hospice
Octroi, réglement pour la perception des droits d'octroi pour la Ville de Calais et ses dépendances
Reglement de police de messieurs les mayeur et echevins de la ville de Boulogne concernant la vente et la livraison du harang frais pesché
Programme de la fête du 18 brumaire pour la commune de Calais
Mairie de Boulogne-sur-Mer, fête nationale, anniversaire du 14 juillet
Discours prononcé le Ier vendémiaire an IX par le citoyen Poitevin-Maissemy, préfet du département du Pas-de-Calais en célébrant l'anniversaire de la fondation de la République
Extrait du registre aux délibérations de l'administration municipale du canton de St-Pierre-lès-Calais, séance publique du sept frimaire, l'an cinq de la République française, une et indivisible
Discours prononcé dans l'assemblée de la Société des Amis de la Constitution de Calais, le 24 août 1791, par M. Rousselot, soldat du 18e Régt d'Infanterie, au moment où l'on cherchoit à égarer ses camarades par des écrits séditieux et à les engager à enlever des prisons un homme dont on instruit le procès
Adresse des sous-officiers soldats du 18eme Régt d'Infanterie, ci-devant Royal-Auvergne, aux amis de la constitution de Calais, au moment où l'on appris l'évasion du Roi, lüe à la séance publique dans l'église des Capucins le 25 juin 1791
Adresse du Conseil Général de la commune de Calais à la Convention Nationale
Extrait du registre aux délibérations du Conseil-Général de la commune de Calais, du vingt-trois Brumaire, l'an second de la République française, une et indivisible
Programme de la fête du quatorze juillet pour la commune de Calais
Fête du quatorze juillet, commune de Calais, tirage d'oiseau
Sous-préfecture de Boulogne, programme de la proclamation de la paix qui sera faite à Boulogne, décadi dix Germinal an neuf
Programme de la proclamation de la paix qui sera faite à Calais, décadi 10 Germinal an 9
Extrait du registre aux délibérations de la mairie de Calais du 3 brumaire an 9 de la République française
Lettre du premier septembre 1790 des administrateurs composant le Directoire du département du Pas-de-Calais
Lettre du Général Préfet du Pas-de-Calais du 20 février 1814 adressée à messieurs les maires du même département, Lettre du 24 février 1814 à tous les concitoyens habitans du Pas-de-Calais/ Lachaise
Lettre du 28 janvier 1814 de l'Auditeur au Conseil d'Etat, sous-préfet au premier arrondissement du Pas-de-Calais à messieurs les maires des communes du même arrondissement/ A. de Castéja
Liste manuscrite de tous les hommes pouvant défendre les côtes
Mémoire sur les moyens qui pourraient être employés pour prévenir & éviter les naufrages qui arrivent journellement le long des Côtes de France, & principalement à l'entrée des ports/ Degaulle
Procès-verbal de la cérémonie qui a eu lieu en la ville d'Arras le 19 août 1792, l'an 4e de la Liberté
Extrait des registres aux arrêtés du Conseil Général d'administration du département du Pas-de-Calais, séance du 22 août 1792, l'an quatrième de la Liberté
Lettre du 7 septembre 1792 des administrateurs du Pas-de-Calais à leurs concitoyens
Fête funèbre célébrée à Arras le 28 janvier 1793, l'an second de la République, en l'honneur de Michel Le Pelletier
Arrest du Conseil d'état du roi pour l'abonnement des premier & second vingtièmes & quatre sols pour livre du premier vingtième du Boulonnais, à commencer du premier janvier 1775,...
Edit du Roy portant rétablissement de tous les Offices de languayeurs de porcs, supprimez par l'édit du mois de mai 1704,...donné à Versailles au mois de mars 1705
Arrest du Conseil d'état du roi, qui ordonne que les règlemens faits pour prévenir les progrès de l'épizootie, seront exécutés dans les provinces de Flandre & d'Artois, du 27 juin 1776
Arrêt du Conseil d'état du roi, qui désigne les ports de France qui seront ouverts le 10 mai à l'entrée des marchandises d'Angleterre,..., du 6 mai 1787
Arrêt du Conseil d'état du roi, qui permet le transit par les ports de Bordeaux, La Rochelle, Nantes, Saint-Malo & le Havre, tant pour la sortie des ouvrages provenans des manufactures de la Flandre françoise, pays conquis & cédés, que pour l'entrée des matières premières servant à leur aliment, du 18 novembre 1778
Arrêt du Conseil d'état du roi, portant règlement pour le pacquage de la morue à Dunkerque, du 28 juin 1789
Lettres-patentes du roi, qui confirment les privilèges ci-devant accordés tant à la ville, au port, au havre et aux habitans de Dunkerque, qu'aux négocians étrangers qui viennent s'y établir, du mois de février 1784
Lettres-patentes du roi, portant consession par le roi à la ville de Dunkerque, de terreins vains & vagues compris dans son enceinte, données à Versailles le 24 avril 1785
Arrêt du Conseil d'état du roi, qui prescrit les formalités à observer dans la ville de Dunkerque, relativement à l'exécution du traité de commerce conclu avec l'Angleterre, du 15 juin 1787
Lettre du 18 may 1761, signée d'Invau, sur les tarifs des entrées et sorties de marchandises
Edit du roi contenant réglement pour l'administration des villes & principaux bourgs du Royaume, donné à Compiègne au mois d'août 1764
Lettre des maires et adjoints et membres composant la Chambre de Commerce de la Ville de Dieppe, à sa grandeur le Chancelier de France
Arrest du Conseil d'état du roi, qui ordonne l'éxécution de la déclaration du 25 mai 1763 concernant la libre circulation des grains dans le Royaume, et qui accorde des gratifications à ceux qui feront venir des grains de l'étranger, du 31 octobre 1768
Lettre de la Commission des Secours publics aux municipalités & comités de surveillance des communes de la République, Messidor, an second de la République
Mandement de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime évêque d'Arras, qui ordonne des prières publiques pendant la tenue de la Session des deux Chambres du Royaume
Ministère de l'Intérieur, observations sur la rédaction d'un code rural
Conservation des grains
De par le roi, Etienne Maynon d'Invau
Abrégé de toutes sortes de fortifications tant régulières, qu'irrégulières, bastions, plats, fort de campagne, redoutes, demi-redoutes, estoilles, rauelins & demi-lunes,.../ Sieur d'Orignac
Extrait des édits, déclarations et arrêts du Conseil concernant les monnoyes de France, à commencer en l'année 1640, avec les empreintes de toutes les especes d'or et d'argent, & les augmentations ou diminutions ordonnées sur icelles depuis 1689 jusqu'en 1731
Observations supplétives pour Charles-Louis-André Becquet l'Aîné, appelant, contre les citoyens Becquet et consors ses frères et soeurs, intimés
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