Syracuse

Traité général du gouvernement des biens et affaires des communautés d'habitans des villes, bourgs, villages & paroisses du Royaume. Où l'on a rassemblé les devoirs des maires, echevins, syndics, capitouls, consuls, & de tous les officiers municipaux desdites communautés sur le gouvernement de leurs biens & affaires ; ce que c'est que ces biens, soit en bois, prés, pâtureaux, communes, usages, parcours, entrecours, & autres ; les distinctions que l'on doit faire des terres hermes & vacantes, des communes, consors & vaines pâtures. Les droits que le seigneur y a comme premier habitant, des biens dont il peut demander son tiers, & généralement de tout ce qui regarde l'entretien & la conservation d'iceux. Comment ces habitans peuvent s'assembler pour délibérer sur leurs affaires, dettes, emprunts, procès, & se défendre ; affermer leurs biens communaux & d'octrois, & s'en faire rendre compte. Nommer des asséeurs & collecteurs pour les tailles ; ce que les rôles doivent contenir ; le nombre des privilégiés qu'il peut y avoir en chaque ville ; qui sont les exempts & privilégiés, & généralement tout ce qui est nécessaire sur toutes les impositions; même celle du sel où elle a lieu. Les obligations des habitans sur les haras, milices, soldats & troupes du Roi, soit en route & en garnison, & ce à quoi ils sont tenus ; ainsi que pour les grands chemins, chemins de traverses & arbres qui les bordent. Leurs charges & obligations pour les eglises paroissiales, cimetieres, presbyteres, hôpitaux, aumônes des pauvres, &c. Ouvrage également utile a tous les seigneurs, ainsi qu'à leurs officiers, aux officiers municipaux des villes, bourgs, villages & paroisses, & aux subdélégués de MM. les Intendans. Par Me. Edme de la Poix de Freminville, Bailli des ville & marquisat de la Palisse, Commissaire aux droits seigneuriaux. Cet ouvrage peut servir de suite à la Pratique universelle pour la rénovation des terriers & droits seigneuriaux, par le même auteur.

Livre ancien

Fréminville, Edme de La Poix de (1683-1773). Auteur

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