Syracuse

Traité des matieres criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670, & les edits, déclarations du Roi, arrêts & réglemens intervenus jusqu'à présent. Divisé en quatre parties. La premiere, De la nature des crimes, & des peines. La seconde, De la compétence des juges, sur les délits commis, tant par les laïques, que par les ecclésiastiques ; des récusations, prises à partie, &c. La troisiéme, De la maniere d'instruire les procès, avec le stile ou modéle des procédures. La quatriéme, Contient les edits, déclarations, arrêts, & réglemens intervenus depuis l'ordonnance. Par Me Guy du rousseaud de la Combe, Avocat au Parlement. Cinquiéme édition, revue et augmentée considérablement.

Livre ancien

Du Rousseaud de La Combe, Guy. Auteur

Edité par De l'imprimerie de Brunet, rue Saint Jacques, 1756.. A Paris, au Palais, chez Theodore Le Gras, au troisiéme Pilier de la Grande Salle, à l'L couronnée. 1757. Avec approbation et privilege du Roi. - 1757

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